Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-SYLVIE
PUBLIDEE, SAS

Numéro de dépôt :
3855049
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021
JEAN-SYLVIE de PUBLIDEE

Présentation de la marque JEAN-SYLVIE

Déposée le 26 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-SYLVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLIDEE domicilié(e) la sente aux boeufs, le mesnil grémichon - ST MARTIN DU VIVIER 76160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 979 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIDEE domicilié(e) la sente aux boeufs, le mesnil grémichon - ST MARTIN DU VIVIER 76160 - France.

La marque JEAN-SYLVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-SYLVIE est expirée depuis le 26 août 2021.

PUBLIDEE a également déposé les autres marques suivantes : La Crèmerie Royale


PUBLIDEE, SAS - la sente aux boeufs, le mesnil grémichon - ST MARTIN DU VIVIER 76160 - France - SIREN 324979178


PUBLIDEE - la sente aux boeufs, le mesnil grémichon - ST MARTIN DU VIVIER 76160 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.